Appel d'Offre PublicSource: TED
Marché public de service « assurance construction »
3H SANTE
BLAMONT
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
16/03/2026
Résumé de la consultation
passation d'un marché public de service d'assurance :
- Dommages Ouvrage (D.O.)
- Tout Risque Chantier (T.R.C.)
- Contrat collectif de responsabilité décennale (CCRD)
- Frais spécifiques
Attendus Clés
passation d'un marché public de service d'assurance :
- Dommages Ouvrage (D.O.)
- Tout Risque Chantier (T.R.C.)
- Contrat collectif de responsabilité décennale (CCRD)
- Frais spécifiques
Planning prévisionnel
Publication23/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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