fourniture et la livraison de fioul domestique pour le chauffage des bâtiments de la CCI Territoriale du Pays d'Arles et gasoil non routier pour les engins du port de commerce d’Arles.

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de fioul domestique pour le chauffage des différents bâtiments de la CCI Territoriale du Pays d'Arles et gasoil non routier pour les engins du port de commerce d’Arles. Les divers sites de livraison, les consommations et les modalités de livraison, la capacité des cuves et des engins sont détaillées dans les CCTP.