Etudes de capacité architecturale.

Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000,00 Euros Maxi : 150 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : : 142 225.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Le marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur du groupement est la Métropole NCA qui attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA et Ville de Nice. Répartition financière du groupement de commande (montants annuels) : Part Métropole NCA : Mini 5 000 € HT – Maxi 120 000 € HT Part Ville de Nice : Mini 0 € HT – Maxi 30 000 € HT Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.