Appel d'Offre PublicSource: TED
VALORISATION ENERGETIQUE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES PRISES EN CHARGE PAR SAINT-ETIENNE METROPOLE
Saint-Etienne Métropole
Saint-étienne
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
16/04/2026
Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les objectifs de cet accord-cadre sont :
- la réception et le contrôle des apports,
- la valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles,
- la gestion administrative des apports,
- la maitrise des impacts environnementaux du ou des sites de traitement
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Il sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Les objectifs de cet accord-cadre sont :
- la réception et le contrôle des apports,
- la valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles,
- la gestion administrative des apports,
- la maitrise des impacts environnementaux du ou des sites de traitement
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Planning prévisionnel
Publication02/03/2026
Démarrage des prestations31/08/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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