Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre – Location et maintenance de contenants, enlèvement et traitement des déchets légers d’emballages (AMU03-2026)

Université d'aix marseille

Marseille

Lieu d'exécution (DCE): différents sites (liste des sites en annexe au CCTP)

Budget IA

<= 922 800 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

26/03/2026

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Résumé de la consultation

Contrat cadre mono-attributaire pour la location et l’entretien de bac roulants destinés au stockage tampon des déchets d’emballages légers, avec collecte et traitement, exécuté par bons de commande sur plusieurs sites et reconductible selon les conditions du CCAP.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 922 800 €PlafondHT

Accord-cadre location et maintenance de contenants, enlèvement et traitement des déchets légers d'emballages

Il s’agit d’un accord cadre à bons de commandes concernant la location et l’entretien de bac roulants pour le stockage tampon des déchets légers d’emballages ainsi que leur collecte et leur traitement. Pour plus de détails sur le contexte, la nature et le périmètre des prestations, se reporter à l’article I du CCTP.

CPV 90510000CPV 90511100CPV 90511200

Attendus Clés

Pour plus de détails sur le contexte, la nature et le périmètre des prestations, se reporter à l’article I du CCTP

-Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »)

-Il s’agit d’un accord-cadre à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique

-Une clause sociale est prévue comme précisé à l'article 7.4 du CCAP.

Critères d'attribution: Critère 1 : Valeur technique de l’offre (sur 25 points) Critère 2 : Valeur environnementale (sur 15 points) Critère 3 : Prix des prestations (sur 60 points) Les critères détaillés sont disponibles dan

Planning prévisionnel

Publication02/03/2026

Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

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